Marque enregistrée - Marque en vigueur

Perle de Sarment
Mme MEA Gisèle

Numéro de dépôt :
4283103
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2026
Perle de Sarment de MEA Gisèle

Présentation de la marque Perle de Sarment

Déposée le 27 juin 2016 par madame MEA Gisèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Perle de Sarment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est madame MEA Gisèle domicilié(e) 43 rue Pasteur - 51160 - CHAMPILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE DEVAVRY MEA GISELE, Mme MEA Gisèle domicilié(e) 43 RUE PASTEUR - 51160 - CHAMPILLON - France.

La marque Perle de Sarment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perle de Sarment arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

MEA Gisèle a également déposé les autres marques suivantes : Diables Rouges , CUVEE DES LOGES


Mme MEA Gisèle - 43 rue Pasteur - 51160 - CHAMPILLON - France


CHAMPAGNE DEVAVRY MEA GISELE, Mme MEA Gisèle - 43 RUE PASTEUR - 51160 - CHAMPILLON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.